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- Déclaration liminaire CGT CHSCT 010921 (OpenDocument Text - 79.6 kio)
CR CHSCT 1er septembre 2020
Un CHSCT exceptionnel a été convoqué ce jour sur la demande de toutes les organisations syndicales, et approuvé par le président du CHSCT.
Suite aux liminaires de Solidaires et CGT, le directeur départemental a précisé que depuis le début de la période, la DDFIP de la Loire a été très réactive, et, soucieuse de la santé des agents tout en prenant ses responsabilités, a cherché à rapidement les doter du matériel adéquat (masques/gel/lingettes) en prenant contact directement avec des entreprises locales. Le directeur s’est d’ailleurs réjoui qu’aucun décès n’ait été à déplorer parmi les effectifs ligériens.
Depuis aujourd’hui, 1er septembre, le port du masque devient obligatoire partout, sauf dans les bureaux individuels. Afin de pallier à cette obligation, les agents recevront 10 masques lavables supplémentaires, ce qui permettrait de tenir normalement pendant 6 mois.
La CGT a réclamé que les collègues puissent bénéficier de masques chirurgicaux, plus légers et moins contraignants surtout en période de grosses chaleurs. Il nous a été répondu que normalement à cette époque de l’année il n’y aurait sans doute plus d’épisode caniculaire, et que pour doter tous les agents de la Loire, il faudrait environ 32 000 masques par mois, ce qui représente un montant trop important à débourser. Il a été précisé que les masques chirurgicaux seraient réservés aux agents qui font de l’accueil, aux agents techniques, ainsi que pour les personnes vulnérables qui refont du présentiel (sur prescription du médecin de prévention). A noter que l’on peut enlever son masque pour manger/boire, dans la partie du restaurant administratif, comme dans les salles cafés, à condition de respecter les gestes barrière et la distanciation physique (nécessite donc potentiellement de réduire le nombre d’agent dans ces salles en fonction de la taille de celle-ci, en les aérant régulièrement etc). Bien évidemment, les agents peuvent porter leurs propres masques (hormis ceux fournis par l’administration).
Pour les autres mesures sanitaires, si des besoins émergent, il reste encore des stocks de parois plexiglas. Grosso modo, tout se fait dans la continuité du protocole mis en place depuis le déconfinement.
Concernant les agents considérés comme vulnérables : la direction attend encore quelques précisions de la DG, notamment par rapport au décret sorti le 30/08 rétrécissant la notion de personne vulnérable pour l’application du chômage partiel, dont la déclinaison n’est pas encore connu pour la fonction publique. En attendant, ceux qui étaient en télétravail à 100 % pourront continuer à le faire, jusqu’à nouvel ordre. Pour les agents vulnérables qui doivent recommencer le présentiel (ceux qui souhaitent le faire et qui ont l’aval du médecin de prévention), les postes de travail seront aménagés et des masques chirurgicaux leur seront distribués. Il restera la possibilité de l’ASA pour les cas les plus compliqués.
Télétravail. Trois cas de figure :
– ceux qui étaient déjà en convention avant la période COVID doivent revenir à une cadence normale de télétravail (de 1 à 3 jours avec deux jours obligatoires en présentiel en poste). Le quota de jours peut être augmenté (jusqu’à trois jours donc) en accord avec le chef de service et la direction. Il sera également possible d’élargir les jours en fonction des situations particulières (trajets longs notamment).
– ceux qui étaient hors convention mais qui ont télétravaillé durant la période COVID jusqu’à maintenant pourront maintenir le télétravail (plafond de trois jours) sans convention au regard de l’absence de bureaux individuels, ou selon situation particulière de l’agent.
– ceux qui n’ont jamais télétravaillé : cette année, il n’y aura pas de campagne de recensement à la rentrée, mais plutôt en fin d’année, début d’année prochaine. Donc hors cas de situation particulière liée aux conditions de travail, en accord avec le chef de service, il n’y aura pas de nouveaux télétravailleurs.
La DG a prévu à court terme de doter 40 % des agents en équipement adapté en télétravail, et pour ce faire, a passé commande de 17000 ordinateurs portables. Ces ordinateurs devraient être répartis entre les directions fin septembre début octobre, permettant d’ouvrir le télétravail par la suite à ceux qui le souhaitent. La direction a précisé que le renouvellement du parc informatique se ferait dorénavant uniquement par des ordinateurs portables.
Concernant les sites où la climatisation n’avait pas été réactivée sur le principe de précaution, à priori il n’y aura pas de soucis pour la suite : les filtres ont été changés pendant l’été, et on pourra de nouveau avoir du chauffage quand le moment sera venu. Le changement des filtres sera opéré tous les 6 mois au lieu du changement annuel.
Autres sujets
– le vigile de SEBA sera maintenu jusqu’à fin septembre, et pourra potentiellement être renouvelé si besoin.
– Une étude acoustique a été réalisée sur les services du SIP de Montbrison et du SIE de Saint Etienne. La direction fera sans doute des aménagements au niveau de l’occupation de l’espace par les marguerites, et présentera des devis au prochain CHSCT pour des cloisons phoniques. Cette initiative sera co-financée par le CHSCT et par le budget participatif.
– les prestations de ménage ont été augmentées et pèsent davantage sur le budget (+ 12k€ par mois), il faut donc être attentif sur la qualité du ménage et faire remonter au BIL en cas de problème. Par exemple, les sols doivent être nettoyés chaque jour dorénavant.
Article publié le 2 septembre 2020.