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Le projet de la direction est assez destructeur, notamment sur le maillage territorial des trésoreries. Mais il n’épargne pas les autres services de gestion. Ainsi, à l’horizon 2023, les services de la DGFIP se résumeraient à :
– 2 SIE (Roanne, Saint-Etienne)
– 4 SIP (Saint Chamond, Saint-Etienne, Montbrison, Roanne)
– 2 SPFE (Saint-Etienne, Roanne, en espérant que la DG laisse celui de Roanne)
– 1 SDIF regroupant tous les services fonciers (PELP PTGC Cellules foncières de SIP) à Montbrison
– 3 ou 4 SGC (Services de Gestion Comptable, back office SPL) (Firminy, Feurs, Roanne et peut-être Saint-Etienne si la paierie départementale et la trésorerie municipale ne basculent pas en agence comptable)
– 2 ou 3 trésoreries hospitalières/EHPAD (Saint-Chamond, Montbrison et peut-être Saint-Etienne, si le CHU ne bascule pas en agence comptable)
– 1 trésorerie Amendes (séparée de banlieue) à Firminy [à noter que le DDFIP est intéressé pour un projet de trésorerie Amendes regroupant le Rhône, l’Ardèche et la Loire, mais que ce n’est pas dans les projets à court terme de la DG).
A noter que chaque service « absorbé » pourra bénéficier d’une antenne sur le site initial pendant deux ans : les agents auront alors la possibilité soit de suivre leur mission ailleurs, ou de rester pour s’intégrer au nouveau service qui s’implantera sur le site.
Tout cela sur un fond de suppression d’emplois évaluée à 12 % par la direction, soit 35 agents par an en moyenne.
Le calendrier est lui aussi en version accélérée :
Dès 2020
– Fusion des SPF de Saint-Etienne et Montbrison
– Transfert tréso Banlieue Amendes à Firminy, avec transfert de la partie SPL à l’actuelle tréso de l’Ondaine pour former le SGC de Firminy. Positionnement d’un premier conseiller territorial à Firminy.
– Transfert tréso CHU de Roanne à Montbrison - création d’une tréso CHU à Montbrison
– Transfert/fusion du SIE de Feurs à Roanne
– Transfert/fusion du SIP de Feurs à Montbrison
– Transfert/fusion du SIE de Saint-Chamond à Saint-Etienne
2021
– Roanne Municipale se transforme en SGC, Création du SGC de Feurs
– Transfert Boen : partie CHU à Monbrison, partie SPL SGC de Roanne
– Transfert Renaison : partie impôt au SIP Roanne, partie SPL SGC de Roanne
– Transfert Saint-Galmier : partie SPL SGC Firminy ou Feurs, impôt au SIP de Montbrison
– Transfert Chazelle sur Lyon : partie CHU/EHPAD à Montbrison, partie impôt au SIP de Montbrison, partie SPL au SGC de Firminy, Feurs, voire dans le Rhône
– Transfert Bourg Argental : partiel SPL à Annonay, partie CHU à Saint-Chamond, impôt au SIP de Saint-Chamond
– Transfert/fusion du SIE de Firminy à Saint-Etienne
2022
– Transfert tréso SPL de Montbrison à SGC Feurs et/ou Firminy
– Transfert tréso SPL Saint Chamond à SGC Firminy
– Transfert Saint Germain Laval à SGC Roanne
– Transfert/fusion du SIP de Firminy à Saint Chamond
– Fusion des deux SIP de Saint Etienne : localisation encore non définie, des tractations avec le maire sont à prévoir, soit pour obtenir la mairie annexe de centre deux, soit avoir un autre site. Le site de Grûner doit être abandonné car trop onéreux.
– Transfert/fusion du SIE de Montbrison à Roanne
– Création du SDIF avec transfert de tous les services fonciers du département à Montbrison
2023
– Transfert Charlieu : partie CHU/EHPAD à Montbrison, partie SPL SGC Roanne
– Transfert St Just St Rambert : partie SPL SGC Feurs, partie CHU à Montbrison
Nous aurons donc les localisations de services suivantes :
MONTBRISON : SIP / Tréso CH-EHPAD / PCRP / BDV / SDIF
ROANNE : SIP / SIE / SPFE / SGC / PCE
SAINT ETIENNE : SIP / SIE / SGC * / PCE / BDV / BCR / PCRP / SPFE / Tréso CH * / CSRH / Direction
SAINT CHAMOND : SIP / Tréso CH
FIRMINY : SGC / Tréso Amendes
FEURS : SGC
* si pas d’agence comptable
Points de contact : ce seront des accueils dans les MSAP/MFS, en fonction des besoins évalués par les élus. Un agent de SIP pourra donc s’y rendre ponctuellement, comme c’est déjà le cas à Pélussin. La direction s’ouvre la possibilité d’une réception « souple » notamment par visio-conférence si la technologie le permet.
La Pacaudière – Belmont de la Loire – Charlieu – Saint Just en Chevalet – Noirétable, Saint Symphorien de Lay – Saint Germain Laval – Saint Galmier – Chazelle / Lyon – Rive de Giers – Pélussin – Saint Bonnet le Château – Bourg Argental – Saint Just Saint Rambert – Sorbiers – Firminy
Article publié le 6 juin 2019.